Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : à compléter
Ce texte est un modèle de départ. Il doit être complété et relu par un professionnel du droit avant l’ouverture de la boutique.
Éditrice du site
Le site https://monpetitdate.netlify.app est édité par Myriam benaicha, entrepreneuse individuelle (micro-entreprise), SIRET 933 804 130, domiciliée [À COMPLÉTER : adresse postale].
Contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact] · [À COMPLÉTER : téléphone (facultatif)]
Directrice de la publication : [À COMPLÉTER : prénom et nom].
TVA : [À COMPLÉTER : « TVA non applicable, article 293 B du CGI » si tu es en franchise de TVA, sinon ton numéro de TVA intracommunautaire].
Hébergement
Site hébergé par Netlify, Inc., San Francisco, Californie, États-Unis (netlify.com). [À COMPLÉTER : vérifier l’adresse postale exacte sur le site de Netlify]
Base de données et stockage : Supabase, Inc., avec des serveurs situés dans l’Union européenne [À COMPLÉTER : région choisie lors de la création du projet].
Paiements : Stripe Payments Europe, Ltd., Dublin, Irlande.
Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations, animations et le code du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite. La musique d’ambiance est générée par le site lui-même et ne reprend aucune œuvre existante.